Marque enregistrée - Marque en vigueur

Université des spiritueux
Grand Cognac

Numéro de dépôt :
4633441
Date de dépôt :
17/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2030
Université des spiritueux de Grand Cognac

Présentation de la marque Université des spiritueux

Déposée par voie électronique le 17 mars 2020 par Grand Cognac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Université des spiritueux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est Grand Cognac domicilié(e) 6 rue de Valdepeñas - 16100 - Cognac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grand Cognac, Monsieur Renaud COMBAUD domicilié(e) 6 rue de Valdepeñas - 16100 - Cognac - France.

La marque Université des spiritueux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université des spiritueux arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

Grand Cognac a également déposé les autres marques suivantes : Distillateurs culturels , GRAND COGNAC , LIBELLUS , Dinosaures d'Angeac-Charente , Trans'Porte , chantier de fouilles paléontologiques d'Angeac-Charente


Grand Cognac - 6 rue de Valdepeñas - 16100 - Cognac - France


Grand Cognac, Monsieur Renaud COMBAUD - 6 rue de Valdepeñas - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Activités sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.